Au Conseil Municipal du 12 septembre 2022 (version large)

Après les vacances d’été, la séance du Conseil municipal (CM) du lundi 12 septembre 2022 a débuté avec la prestation de serment de M. Djamel Bourbala, nouveau membre du Conseil Municipal.

A cette occasion, la Présidente du CM, Mme Muriel de Terwangne, a salué la présence de Mme Corinne Bonnet-Mérier, conseillère municipale de la Ville de Genève et présidente du club de fauteuil roulant à Genève, de M. José Miguel Arias, vice-président et trésorier du club de fauteuil roulant ainsi que M. Tao Pham, vice-président de l’association Handicap Architecture Urbanisme, membre du Conseil de Déplacements de la République et Canton de Genève, ainsi que membre du Comité du Fauteuil Roulant, de Mme Christine Conti Jacquier, directrice Club Fauteuil Roulant, de M. José Antonio Garcia Carrera, architecte et président de l’association Handicap Architecture Urbanisme, de Mme Namira Belfriha-Raki, architecte-conseil et coordinatrice de l’association Handicap Architecture Urbanisme, des membres du bureau de l’association ARTELIENS et de Mme Véronique Schmied, ancienne maire et Patrick Schmied, président du PDC / Le Centre de Versoix, tous venus dans le public pour accompagner Djamel.

Avant d’adopter l’ordre du jour, le rajout d'une motion intitulée « Pour une promotion économique dynamique en 2023 » a été proposé par le conseiller indépendant Jean-Marc Leiser, ajout qui fut approuvé par dix-sept voix face à huit refus.

5 Communications du Bureau du Conseil municipal :

• Un mail vous a été adressé le 28 juin par Mme Possa via intranet concernant l’Association des communes genevoises reprenant décisions prises par celles-ci avec droits d’opposition des communes au 12 octobre 2022 ; toutes oppositions à ces décisions devraient parvenir au Bureau le 7 octobre 2022 au plus tard.
• Le Bureau a reçu la décision du 13 juillet du Conseil d’État via son département de la cohésion sociale portant sur l’approbation du règlement du Conseil municipal.
• Les nouveaux élus Eléa Schmied, Basilio Curvaia et Djamel Bourbala reçoivent le présent officiel donné aux élus en début de législature.
• Des félicitations ont été adressées à Amandine et Julien Marquis pour la naissance de leur fille Léonore.
• La présidente souhaite la bienvenue à Mme Maria Mehdi, déléguée par Versoix-Région pour rendre compte des séances du Conseil municipal dans les colonnes de Versoix-Région.

6  Pas de délibération.
7  Motions avec la M9 «Pour un éclairage soucieux de l’environnement, de la santé et des approvisionnements en énergie» présentée par Stéphane Conus : cette notion invite à amplifier les actions déjà entreprises par la Commune en fournissant un effort supplémentaire dans le but de sensibiliser les régies, les entreprises et autres propriétaires, avec pour objectif d’augmenter rapidement la quantité d’installation des systèmes de gestion d’énergie intelligents, d’instaurer des éclairages garantissant la sécurité de toutes et tous en économisant de l’énergie de plus en plus coûteuse. La pollution lumineuse engendrée par des usages non indispensables doit également être fortement réduite. S’engager en faveur des conditions énergétiques permet une importante économie dont l’environnement et les finances communales profiteront, ainsi que la protection des biens de notre commune et de ses habitants. Sur cette motion s’exprime Daniel Ricci (PDC le Centre Versoix), réticent dans un premier temps à signer, car «le soucis économique, énergétique et le coût sur l’éclairage publique ne date pas d’aujourd’hui». Cela fait plusieurs législations que la commission des travaux se penche sur ce sujet avec l’appui des SIG, le rapport ayant été présenté le 18 décembre 2018 à la Commission des travaux par les Services Industriels. Le PDC reste surpris que, depuis le débat de législature en deux ans, aucune question ou point n’ait été mis à l’ordre du jour dans une commission, précisément celle des travaux (présidée par groupe des Verts) et propose de renvoyer cette motion à la Commission des travaux. Mme la Conseillère administrative Jolanka Tchamkerten profite de l’occasion pour relancer la réflexion sur la commission actuelle du développement durable, abordée il y a quelques mois, dont un projet de recherche avait même été évoqué avec un financement fédéral sans aboutissement.
Selon M. Leiser, cette motion contient une notion d’urgence, de hâte, et la renvoyer à la commission du mois de septembre reviendrait à obtenir des conclusions en hiver voir en début d’année prochaine ; c’est une demande urgente de réduire l’éclairage de 50%, de minuit à six heures, sans avoir besoin de l’associer à une restriction générale et cela peut se faire rapidement. Une réflexion générale peut avoir lieu simultanément, et lorsque des conclusions intéressantes seront atteintes, celles-ci pourront être mises en application. Sa conclusion est donc qu’il faudrait se dépêcher, mais prendre son temps pour le complémentaire.
Pour M. Tamone, « c’est dans cet esprit que la motion a été avancée » et il approuve donc les paroles de M. Leiser. Quant à M. Lima, il affirme que le PLR soutient entièrement cette motion : «l’urgence des actions immédiates doit être prise en considération ainsi qu’une réflexion à plus long terme».
Le vote concernant le renvoi de cette motion en commission des travaux est refusé par 17 voix contre 8 tandis que le vote pour le renvoi de cette motion au conseil administratif est accepté à l’unanimité.

La deuxième motion «M6 : Rapport du Conseil administratif concernant la motion «Pour la reprise du projet de la valorisation des numéros 57-59 route de Suisse (parcelles «Buffat»)» a été postée ce jour sur l’extraNet ; le bureau administratif a eu du retard à cause de la sortie des aînés et les changements n’ont pas été complété à temps.

Passons à la troisième motion «M7 Rapport du Conseil administratif concernant la motion «Pour établir une stratégie permettant d’assurer une continuité d’une présence efficace de la Police municipale sur le territoire de Versoix», soutenue par le PDC, le PLR et M. Leiser lui-même en tant que conseiller municipal indépendant. ( en cours)

Nouvelle motion « Pour une promotion économique dynamique en 2023 ». Jean-Marc Leiser présente la motion : suite à plusieurs mois de crise sanitaire, de nouvelles incertitudes en lien avec l’économie locale sont apparues en raison du conflit en Ukraine et un soutien aux entreprises locales est nécessaire pour qu’elles puissent maintenir des emplois existant actuellement. Il est important de tout mettre en œuvre pour attirer de nouvelles entreprises sur le territoire communal offrant de nombreuses solutions et de nombreux atouts, il est nécessaire de renforcer les relations entre la commune, la promotion économique cantonale et la FTI pour faciliter l’installation d’entreprises industrielles, voire artisanales, dans les zones prévues. C’est ainsi que les motionnaires invitent le Conseil administratif à augmenter ou à compléter le temps de travail du service dévolu à la promotion économique, actuellement composé de 45%, vers un 100% assumé également par deux personnes pour une meilleure dynamique. M. Leiser suggère d’inviter le Conseil administratif à en prendre note et de travailler sur ce concept et sur cette idée par rapport au budget qui sera présenté lors du prochain CM.
Mme Sauter-Caillet prend la parole en disant que les Verts n’ont pas soutenu la modification de l’ordre du jour, ne considérant pas l’urgence de traiter cette motion ce soir par rapport au mois prochain, mais précise qu’ils sont tout à fait en adéquation avec le contenu et propose son renvoi à la commission FAE (Finance Administration et Economie). M. Curvaia (Le Centre PDC) constate qu’il n’y a plus tant d’artisans à Versoix et est d’avis que le tissu économique versoisien doit être plus dynamique et attractif pour ces artisans, voire pour les entreprises dans le tertiaire ; il est donc très content de pouvoir collaborer avec M. Leiser dans cette motion. Le vote pour renvoi de cette motion en commission FAE est validé à l’unanimité.

8. Pas de résolutions
9. Questions ... et réponses

• M. Foster s’exprime concernant la pétition pour l’extension de la plage de Port-Choiseul : le grand public va-t-il être intégré dans le groupe de travail ? M. Lambert explique qu’un groupe de travail, composé de la Mairie, une série des services de l’État, à savoir l’Office cantonal de l’agriculture et de la nature, l’Office des bâtiments, l’Office cantonal de l’eau et le département de l’institution et de l’instruction publique, ainsi que deux représentants de la copropriété Fleur d’Eau, a été mis en place dès le départ. Il n’est pas prévu d’avoir une concertation populaire sur l’extension de la plage ; le projet doit encore avancer puisque le cahier des charges vient d’être déterminé par les services de la Mairie et du Canton de Genève (les deux propriétaires de la parcelle) et aux représentant de Fleur d’Eau, ce qui a été accepté et permet de lancer la suite pour un appel d’offres pour des mandataires. Une présentation des propositions de projets sera discutée au sein de la Commission des Aménagement et Travaux et un débat aura lieu sous forme de préavis ; une concertation n’est donc pas nécessaire selon lui, étant donné que « nous avons déjà pas mal de concertation en cours». L’inconnue est la vitesse à laquelle ce projet va évoluer du côté de l’Etat puisque celui-ci est engagé pour moitié dans son financement.
   
• A propos de la question de Mme Chaudieu sur qui financera les frais de justice engagés par le CA pour la défense du Secrétaire général si les plaignants sont déboutés ? Mme Enhas précise une fois encore que l’employeur doit protéger ses collaborateurs (selon l’art. 321A du CO). C’est bien par obligation et non par un simple choix que le CA a engagé ces actions en justice. Le secrétaire général ne saurait être tenu de rembourser les frais de justice puisque c’est en sa qualité de collaborateur et non à titre personnel que la Ville de Versoix doit prendre sa défense. Elle relate la possibilité évoquée la semaine dernière par le Président du Tribunal d’arrondissement de mettre un terme à ces actions en justice si les deux parties se mettent d’accord. Ce que souhaitent la Commune, mais que refuse encore Vigousse pour l’instant.
   
• La question suivante de M. Tamone : pourquoi la publication des projets, tels que les motions, les résolutions concernant le conseil municipal en dehors de l’ordre du jour, ne sont pas publiés sur le site internet de la commune, ceci en vue d’assurer la transparence des activités politiques et de faciliter le travail des journalistes ?
  Réponse de Mme Enhas qui assure, qu’à la demande du conseil administratif, plusieurs aspects de la communication seront revus, dont celui des objets du Conseil municipal. Elle explique que le nouveau règlement du CM prévoit que chaque projet préavisé par une commission fait objet d’un rapport écrit ou oral d’un conseiller municipal, et plus d’une présentation par le CA délégué. Or, ce rapport se contente de résumer brièvement les débats et les opinions exprimés, ainsi que les résultats des votes de préavis de la commission, mais ne comprend aucune partie explicative à l’intention du public notamment. Le Conseil administratif est d’avis qu’il est indispensable de reprendre les questions par rapport à communication avec des possibilités d’amélioration notamment concernant le Conseil municipal. En effet, l’ancien règlement du CM facilitait la publication des messages puisqu’ils étaient présentés par le CA après leur discussion dans les commissions du CM.
   
• Mme Corinne Schneckenburger a demandé dans 2 commissions qu’un schéma des bus de Versoix soit ajouté sur le site internet de la commune pour faciliter la lecture des horaires de bus et qu’il soit ajouté aux plans des itinéraires piétons dans la commune.
   
• Dernière question de M. Riat qui demande qu’un chef de service soit désigné pour fonctionner auprès de la commission de la BGPP (Protection de la population).

11- La présidence du local de vote en 2023 sera assurée par le parti PDC Le Centre Versoix par son président Djamel Bourbala et la suppléance par Daniel Ricci.
La vice-présidence du local de vote en 2023 sera assurée par le parti Les Verts par Jean Pierre Kapp; un suppléant n’a pas encore été trouvé, son nom sera donc annoncé lors du prochain conseil municipal.

12-Communications du Conseil administratif :
Mme le Maire Ornella Enhas :
Retour très positif de la première édition de la fête «Ensemble, on fête» qui a eu lieu le 3 septembre 2022 avec la participation d’une quinzaine d’associations et du service de cohésion sociale mettant en avant le bénévolat dans le domaine social. Quelques jours plus tard, le mercredi 7 septembre 2022, eut place la traditionnelle Sortie des Aînés avec une sortie lacustre sur les lacs de Neuchâtel et Morat. Les Journées du patrimoine, organisées par l’association du Patrimoine versoisien, ont eu lieu durant le week-end du 10 et 11 septembre 2022 ; la thématique était «Temps libre» et mettait en avant le site de Port-Choiseul.
Dans le cadre du dispositif «Place aux Jeunes» se tiendra le samedi 8 octobre 2022 à la Salle Lachenal le Forum du Jeune où la jeunesse versoisienne aura l’occasion d’échanger sur des projets favorisant la cohésion sociale et sur des projets qui leur tiennent à cœur et qu’ils aimeraient développer. Un week-end sportif aura lieu : le Run Mate, une course à pied en relais de plus 220 km qui part de Montreux et fait le tour du Lac Léman et passe à Versoix, deux jours et une nuit, le 24 septembre ainsi que le Mud Day, le 25 septembre au Centre Sportif de la Bécassière jusqu’au Bois de Versoix, permettant de dépasser ses limites dans des épreuves sportives extrêmes à l’image du jeu télévisé Koh Lanta. Elle mentionne les exploits sportifs du CNV avec 3 titres de champions suisses des J70 et la performance de l’équipe suisse SUI196 avec Marie Mazuay (CNV) qui se classe 4ème avec son coéquipier au championnat du monde de Nacra15 (U19). Elle relève aussi l’exploit de Versoix-athlétisme avec Félix Svenson et son équipe ont terminé 5e en relais 4x100m suisse en battant le record de Suisse.

M. Lambert poursuit avec ses communications : la décoration de la cabine électrique SIG de la route de St- Loup est enfin réalisée à la demande insistante de Mme Corinne Schneckenburger. Le lauréat du concours Yohan Panarelli, versoisien né en 1989, a réalisé cette œuvre choisie pour ses qualités artistiques et de sécurité.

L’inauguration pour comprendre le fonctionnement de la vélo station, ouverte le 22 août 2022, aura lieu le 5 octobre à 18h00 avec visite du lieu, apprentissage de son fonctionnement et apéritif. Une centaine de places sont disponibles à travers une application.
Les travaux de cet été sur la création du bassin de rétention des eaux pluviales sur le verger de St-Loup progressent pour absorber les chocs hydriques (650 m3 dont 200 m3 pour l’arrosage des plantations communales). Mise en service à la fin de cette année. Il évoque enfin l’enquête publique EP6850 sur la réglementation de la circulation sur la route de Suisse arrivée comme un OVNI durant l’été le 3 août avec un délai de 30 jours. En remettant tous les vélos sur la route entre l’entrée de Versoix jusqu’au chemin Vandelle, les recommandations, expertises et rapport des élus, émis par la commune n’ont visiblement pas été prise en compte par les services de l’Etat. La demande de marquages clairs et adéquats sur les trottoirs, vu la largeur des ceux-ci, demandés depuis 2021 n’a donc pas été retenue. La commune a donc émis un préavis défavorable sur cet arrêté mis à l’enquête publique qui ne tient pas compte des observations et propositions des autorités de Versoix. Un délai supplémentaire de 30 jours a été demandé.

Mme Tchamkerten signale les prochains événements
Prochain événement : «La Nuit est Belle» aura lieu le vendredi 23 septembre 2022. Cette édition est basée sur les économies d’énergie ; depuis 2019, une véritable prise de conscience est en route, et aujourd’hui, un tiers du grand Genève éteint complètement ou partiellement son éclairage nocturne. Plus d’une centaine d’activités seront proposées dans le cadre de cet événement. Tous les propriétaires, commerces et entreprises à éteindre les éclairages extérieurs pour mieux profiter du ciel.
Eté plutôt calme cette année à Versoix par rapport à la sécurité.
Les fêtes du 31 juillet et 1er août se sont bien déroulées et elle remercie tous les acteurs et les services pour le travail accompli.

Communications des membres du Conseil municipal :

• Corinne Schneckenburger rappelle la Gallagiu qui aura lieu les 30 septembre et 1er octobre. Bienvenue à tous.
• La tentative d’intervention de M. Pinto est reportée sous Divers !!!

Divers :

• M. Gilles Pinto : Pétition secteur Ravoux. Chemin du Lac et de Biolay. Pas de nouvelle de cette pétition, depuis 2021. Situation toujours préoccupante. M. Lambert signale que le sujet est en cours.
• M. Julien Marquis : revient sur la publication des messages et signale que le nouveau règlement du CM n’empêche pas le CA de publier tout ce qu’il veut à l’intention du public ou autre, quand il le veut et aussi longtemps que souhaité. C’est uniquement l’ordre des choses qui a changé.
• M. Lambert n’est pas d’accord l’ordonnance des messages et décisions a changé avec le nouveau règlement et la communication des projets était précédemment plus favorable pour le public.
• M. Gilles Pinto : 80 rte de Suisse ! Des travaux privés sur le bâtiment occupent depuis plus d’un an, tout le trottoir et obligent les piétons et cycliste à se rabattre sur la route. Est-ce acceptable d’occuper ainsi le domaine public ?
• M. Eric Tamone informe de la réception le 24.8.2022 d’une réponse du Conseil d’Etat au courrier des Vert-e-s de Versoix, relatif à la suppression de la circulation cycliste au niveau de l’OMC. Les récents travaux sur ce carrefour – sans suppression de la circulation des cyclistes - montrent que leur intervention a été utile !
• Pour finir, la Fresque du Climat aura lieu le 24 septembre 2022 de 14h à 17h à Bon Séjour ; une méthode permettant de comprendre la question du changement climatique.
• Mme Corinne Schneckenburger remercie le CA d’avoir relevé son insistance dans le projet de la décoration de la cabine SIG.
• M. Jean-Marc Leiser revient sur le nouveau règlement du CA. En étant trop strict dans l’application du nouveau règlement. Il regrette cet état de fait et souhaite un léger toilettage de celui-ci.
• M. Julien Marquis, en abondant dans ce sens, est d’avis que le cadre doit être appliqué.

Parole au public :

• - Mme Véronique Schmied s’exprime sur l’extension de la Plage de Port-Choiseul demande à ce que la Commission informe régulièrement la Copropriété sur l’avancement du projet dans cette zone sensible. M. Lambert, comme CA, s’occupera de cette mission.
• - Mme Caccitti : Se fait la porte-parole des aînés. Il y a une longue liste d’attente pour la sortie des aînés : plusieurs n’ont pas pu y participer. Est-il possible d’augmenter le nombre de bénéficiaires pour cet événement très apprécié et attendu par les aînés ?

Fin de séance à 21h40.